Mentions légales — La Bible jusqu’au bout

Version 0.1 du 8 octobre 2026. À faire relire par un juriste de droit béninois avant mise en ligne. Les passages entre crochets sont à compléter.

Éditeur

ETERNITY CO Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 000 FCFA RCCM Cotonou RB/COT/24 B 38677 (immatriculation du 20 septembre 2024) Identifiant fiscal unique (IFU) 3202447046177 Siège social à Cotonou, République du Bénin E-mail : contact@eternityco.net

Directeur de la publication : Ulrich Kevick Eklou Tossa, gérant.

Note : l’éditeur ne publie pas d’adresse postale dans le service, qui s’adresse à des lecteurs de plusieurs pays. [À vérifier par le juriste : le Code du numérique du Bénin (loi n° 2017-20) impose au prestataire de service en ligne une information d’identification dont l’étendue exacte, adresse comprise ou non, est à confirmer.]

Hébergement

[Nom de l’hébergeur, forme, adresse, pays, site. À compléter dès le choix de l’hébergeur. Si les serveurs sont situés hors du Bénin, le dire ici et dans la politique de confidentialité.]

Prestataires

Envoi des SMS : [à compléter]. Envoi des e-mails : [à compléter]. Paiement : [à compléter]. ETERNITY CO ne conserve aucune donnée de carte bancaire ni aucun code de paiement mobile.

Propriété intellectuelle

Le texte « Le Fil – La Bible de bout en bout » est une œuvre protégée par le droit d’auteur. [Titulaire des droits : à préciser.] Toute reproduction ou diffusion en dehors de la lecture personnelle dans le service est interdite sans autorisation écrite.

Les citations bibliques suivent la version Louis Segond 1910, qui appartient au domaine public.

« La Bible jusqu’au bout » et le signe Α → Ω sont des signes distinctifs d’ETERNITY CO. [Dépôt à l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), classes 9, 41 et 42 : à confirmer.]

Les cartes affichées dans le service sont des fonds schématiques dessinés par l’éditeur ; elles situent les récits et ne prétendent pas à l’exactitude d’un atlas.

Typographies : Young Serif, Literata et Manrope, diffusées sous licence SIL Open Font License.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Responsable du traitement : ETERNITY CO. [Déclaration ou autorisation auprès de l’Autorité de protection des données à caractère personnel du Bénin (APDP) : numéro à compléter.] Pour exercer vos droits : contact@eternityco.net.

Signalement

Pour signaler un contenu ou un comportement contraire aux conditions générales d’utilisation, ou un problème d’accès : contact@eternityco.net.